EURL INNOVEA SOLUTIONS - RCS Auch B 750 690 430 - 43 avenue Charles de Gaulle - 32500 Fleurance (Gers - France)
Innovea Solutions Informatique ® est une marque déposée à l'INPI. Le logo "Innovea Solutions Informatique" est également la propriété de Innovea Solutions Informatique et a également été déposé à l'INPI.
Responsable de la publication : Ludovic Charollais
Ce site est accessible par les domaines innovea-solutions.fr et innovea-solutions.com
L'hébergeur est :
SARL o2switch
RCS : Clermont-Ferrand - SIRET : 510 909 80700016 - TVA : FR35510909807
www.innovea-solutions.fr : ce site étant accessible également via www.innovea-solutions.com, l'emploi de www.innovea-solutions.fr dans la suite de ces conditions générales est donc substituable par www.innovea-solutions.com selon l'adresse d'accès de l'utilisateur.
Utilisateur : il s'agit de l'internaute qui se connecte à ce site et l'utilise
L'utilisation du site www.innovea-solutions.fr implique l'acceptation pleine et entière de ces conditions générales d'utilisation. Ces conditions générales d'utilisations peuvent être modifiées à tout moment, les utilisateurs du site www.innovea-solutions.fr sont donc invités à les consulter régulièrement.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux différents utilisateurs. www.innovea-solutions.fr se réserve le droit de rendre le site momentanément inaccessible pour des raisons de maintenance technique. Dans la mesure où cette opération peut être planifiée, www.innovea-solutions.fr s'efforcera d'en tenir informés ses utilisateurs en leur communiquant les dates et heures de l'opération.
Le site www.innovea-solutions.fr a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société.
Ludovic Charollais s’efforce de fournir sur le site www.innovea-solutions.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.innovea-solutions.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.innovea-solutions.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Ludovic Charollais est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Une rubrique "crédits" reprend les auteurs des différentes créations qui n'ont pas été réalisées par innovea-solutions.fr.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Ludovic Charollais.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Ludovic Charollais ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.innovea-solutions.fr.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Ludovic Charollais se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Ludovic Charollais se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
A l'occasion de l'utilisation du site www.innovea-solutions.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.innovea-solutions.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause, Ludovic Charollais ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.innovea-solutions.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.innovea-solutions.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.innovea-solutions.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Ludovic Charollais et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.innovea-solutions.fr.
Le site www.innovea-solutions.fr est déclaré à la CNIL sous le numéro 1579167.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
La navigation sur le site www.innovea-solutions.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Pour la suppression des cookies enregistrés et/ou l'interdiction d'enregistrement des cookies par votre navigateur, merci de consulter la procédure sur le site officiel de l'éditeur de votre navigateur.
Page "Particuliers" :
- Images "Travail collaboratif" et "Diagnostic" Renjith Krishnan / www.freedigitalphotos.net
Post-It menu de droite :
- Image Twobee / www.freedigitalphotos.net
Bannière :
- Réalisée à partir d'une image © vanias - Fotolia.com
Gamme tarifs :
- Réalisé à partir d'une image © Beboy - Fotolia.com
Page matériel :
- Images "Découverte de matériel", "Ordinateur portable" et "Imprimante" Renjith Krishnan / www.freedigitalphotos.net
Les marques citées sont la propriété de leur propriétaires respectifs.
Pour toute information, question concernant ces conditions générales d'utilisation, n'hésitez pas à nous contacter via la page contact.